Mentions légales

Hébergement

L’hébergement du site est réalisé par le Syndicat mixte des Inforoutes
13 avenue des Cévennes – B.P.6 07320 Saint-Agrève
Tél : 04 75 30 13 13

Droits d’auteur

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la Ville de Vals-les-Bains. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la Ville de Vals-les-Bains en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Dans le cadre de la mise en ligne des débats et plus généralement du contenu spécifique lié aux missions de service public aux administrés citoyens, la diffusion, même intégrale, par voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans des assemblées politiques, administrative ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles, ne peut être interdite par l’auteur. Cette publication est alors placée sous la responsabilité du diffuseur.

Logo, charte graphique

Le logo, et la charte graphique de ce site sont propriété de la ville de Vals-les-Bains. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Traitement de Données personnelles

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande en s’adressant à la Ville de Vals-les-Bains.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de la Ville de Vals-les-Bains.

Informations non personnellement identifiables collectées automatiquement

Vals-les-Bains.fr peut, dans certains cas, collecter des informations vous concernant, de nature générique et non personnellement identifiables. Il peut s’agir, par exemple, du navigateur Web que vous utilisez, du type de système d’exploitation que vous utilisez ou du nom de domaine du site web à partir duquel vous vous êtes connecté au Portail/Site web.

Données liées à la navigation

Lors de la navigation sur le Portail/Site web, vous laissez sur le serveur de Vals-les-Bains.fr des traces informatiques non-nominatives appelées « fichiers logs » que Vals-les-Bains.fr utilise pour orienter le contenu éditorial et promotionnel du Portail/Site web. Ces informations, qui ne sont pas nominatives, ne sont pas réutilisables par Vals-les-Bains.fr lors d’une nouvelle utilisation du Site.

Liens vers d’autres sites Internet

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Vals-les-Bains.

La Ville de Vals-les-Bains permet l’établissement de liens hypertextes vers son site. Ceux-ci doivent être libres de tout jeux de cadres (frame ou iframe) ou fenêtres type « popup ». Il est toutefois recommandé de ne pas établir de lien profond et de nous en avertir.

Gestion des Cookies

Nous expliquons ce que sont les Cookies et comment nous les utilisons.

Vous pouvez ajuster vos préférences et désactiver les cookies non essentiels.

Le rôle des cookies

Les cookies sont de petits fichiers textes utilisés pour stocker temporairement de l’information.

Ils sont stockés sur votre ordinateur ou téléphone au moment du chargement du site. Ils nous aident à assurer le fonctionnement correct du site et sa sécurité, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer les performances pour comprendre ce qui fonctionne ou doit être amélioré.

Notre utilisation des cookies

Comme la majorité des services sur internet, notre site utilise des cookies liés à WordPress et à des services tiers.

Les cookies de WordPress assurent le fonctionnement du site et ne collectent pas de données personnelles.

Les cookies tiers sont majoritairement destinés à mesurer la performance et les interactions, gérer la publicité en fonction de votre profil et améliorer l’expérience utilisateur.

Les types de cookies utilisés

Essentiels : Certains cookies sont essentiels pour que vous puissiez profiter de toutes les fonctionnalités de notre site. Ils gèrent les sessions utilisateurs et préviennent les menaces de sécurité. Ils ne collectent aucune information personnelle. Par exemple, ils vous permettent d’ajouter des produits à votre panier et de commander en toute sécurité.

Statistiques : Ils enregistrent le nombre de visiteurs du site, les pages visitées, la source de la visite… Ces données nous aident à comprendre où le site doit être amélioré.

Les informations stockées peuvent également être utilisées par les fournisseurs de publicité tiers pour vous montrer des annonces sur d’autres sites.

Fonctionnels : Ils améliorent certaines fonctionnalités non essentielles comme l’intégration de contenu vidéo ou le partage sur les plateformes de médias sociaux.

Préférences : Ils stockent vos paramètres et vos préférences de navigation comme les préférences linguistiques.

Les types de cookies utilisés sur le site.

Gérer les cookies

Les navigateurs proposent différentes méthodes pour bloquer et supprimer les cookies utilisés par les sites Web. Vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur pour bloquer ou supprimer les cookies.

Pour en savoir plus sur le fonctionnement des cookies, nous vous invitons à lire cette page sur le site de la CNIL.